Déposée le 11 décembre 2003 par IFERGAN GEORGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est IFERGAN GEORGES domicilié(e) 123-133 AVENUE FELIX FAURE,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR IFERGAN GEORGES domicilié(e) 123-133 AVENUE FELIX FAURE,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque BDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IFERGAN GEORGES - 123-133 AVENUE FELIX FAURE,75015 PARIS - 75015 - France
MONSIEUR IFERGAN GEORGES - 123-133 AVENUE FELIX FAURE,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
* Viande – poisson – volaille – extraits de viande – fruits et légumes conservés, séchés et cuits – gelées – confitures – compotes – oeufs – laits et produits laitiers – huiles et graisses comestible – laitages – légumineuses – pâtes – glaces. Tous produits à base de : – viande – poisson – fromage – lait – plats cuisines frais et surgelés à base de légumes, poissons, viande, pâte, pâte alimentaire, riz.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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